Nicolas Brunner

De:	Nicolas Brunner conseiller référendaire à la Cour des comptes, en détachement comme président de la chambre régionale des comptes de Languedoc-Roussillon
Objet:	conseiller maître (hors tour)
Groupe:	Conseil maître (hors tour)

conseil_des_ministres
cour_comptes

JORFTEXT000023797742 (source JORF)

nomination

01 Avril 2011 01/04/2011

De:	Brunner (Nicolas)
Objet:	membres du Conseil supérieur des chambres régionales des comptes par le scrutin du 7 avril 2009 Au siège de président de chambre régionale des comptes ayant le grade de conseiller référendaire suppléant
Groupe:	Conseil supérieur des chambres régionales des comptes

suppleant

JORFTEXT000020564609 (source JORF)

élection

30 Avril 2009 30/04/2009

De:	Nicolas Brunner conseiller référendaire à la Cour des comptes
Objet:	comme président de la chambre régionale des comptes de Languedoc-Roussillon pour une durée qui ne pourra excéder sept ans
Groupe:	Chambre régionale des comptes de Languedoc-Roussillon

cour_comptes

JORFTEXT000000825215 (source JORF)

détachement

31 Juillet 2007 31/07/2007

De:	Nicolas Brunner conseiller référendaire à la Cour des comptes, président de la chambre régionale des comptes de Poitou-Charentes
Objet:	à la chambre régionale des comptes de Languedoc-Roussillon
Groupe:	Chambre régionale des comptes de Languedoc-Roussillon

JORFTEXT000000469443 (source JORF)

affectation

31 Juillet 2007 31/07/2007

De:	Brunner (Nicolas) président d'une chambre régionale des comptes ; 28 ans de services civils et militaires
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Premier ministre Au grade de chevalier

legion_honneur
annees_service="28"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000645536 (source JORF)

nomination

08 Avril 2007 08/04/2007

De:	Nicolas Brunner
Objet:	à la fonction de secrétaire général adjoint du Comité d'enquête sur le coût et le rendement des services publics
Groupe:	Comité d'enquête sur le coût et le rendement des services publics

date_debut="2004-04-01"
a_sa_demande

JORFTEXT000000800931 (source JORF)

cessation de fonction

24 Avril 2004 24/04/2004

De:	Nicolas Brunner conseiller référendaire de 1re classe à la Cour des comptes
Objet:	président de la chambre régionale des comptes de Poitou-Charentes
Groupe:	Chambre régionale des comptes de Poitou-Charentes

date_debut="2003-03-17"
duree="cinq ans"
cour_comptes
magistrat="Président de chambre"
president

JORFTEXT000000243745 (source JORF)

détachement

05 Septembre 2003 05/09/2003

De:	Nicolas Brunner président de section de chambre régionale des comptes
Objet:	du corps des magistrats des chambres régionales des comptes date de sa nomination conseiller référendaire de 1re classe à la Cour des comptes et de président de la chambre régionale des comptes de Poitou-Charentes
Groupe:	Chambre régionale des comptes de Poitou-Charentes Cour des comptes

date_debut="2003-03-17"
corps="Magistrats des chambres régionales des comptes"
cour_comptes

JORFTEXT000000411957 (source JORF)

radiation

03 Mai 2003 03/05/2003

De:	Brunner conseiller référendaire de 1re classe à la Cour des comptes
Objet:	président de chambre régionale des comptes et affecté à la chambre régionale des comptes de Poitou-Charentes
Groupe:	Chambre régionale des comptes de Poitou-Charentes

duree="sept ans"
magistrat="Président de chambre"
president

JORFTEXT000000777471 (source JORF)

nomination

18 Mars 2003 18/03/2003

De:	Nicolas Brunner président de section de chambre régionale des comptes
Objet:	conseiller référendaire de 1re classe à la Cour des comptes
Groupe:	Cour des comptes

cour_comptes

JORFTEXT000000777471 (source JORF)

nomination

18 Mars 2003 18/03/2003

De:	Brunner (Nicolas) président de section à la chambre régionale des comptes d'Ile-de-France
Objet:	membres du jury du concours interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration en 2002
Groupe:	École nationale d'administration (ENA)

ecole

JORFTEXT000000231183 (source JORF)

nomination

05 Mai 2002 05/05/2002

De:	Nicolas Brunner président de section
Objet:	chambre régionale des comptes du Centre à celle d'Ile-de-France
Groupe:	Chambre régionale des comptes du Centre à celle d'Ile-de-France

date_debut="2002-01-01"

JORFTEXT000000763432 (source JORF)

mutation

01 Décembre 2001 01/12/2001

De:	Brunner (Nicolas) président de section à la chambre régionale des comptes du Centre
Objet:	secrétaire général adjoint du Comité central d'enquête sur le coût et le rendement des services publics
Groupe:	Comité central d'enquête sur le coût et le rendement des services publics

JORFTEXT000000759546 (source JORF)

nomination

30 Mars 1999 30/03/1999

De:	Brunner (Nicolas)
Objet:	Tableau d'avancement au grade de conseiller hors classe (chambres régionales des comptes) ANNEE 1991
Groupe:	COUR DES COMPTES Tableau d'avancement au grade de conseiller hors classe (chambres régionales des comptes)

cour_comptes

JORFTEXT000000380296 (source JORF)

inscription

25 Février 1997 25/02/1997

De:	Brunner (Nicolas)
Objet:	Centre ( à compter du 1er juin 1994)
Groupe:	COUR DES COMPTES Arrêté portant affectation de présidents de section de chambre régionale des comptes

cour_comptes

JORFTEXT000000729512 (source JORF)

affectation

24 Février 1994 24/02/1994

De:	Brunner (Nicolas, René, Frédéric)
Objet:	dans les cadres des officiers de réserve les officiers, sous-officiers et spécialistes inscrits au tableau d'avancement MARINE NATIONALE Corps des officiers de marine Au grade de lieutenant de vaisseau de réserve Les enseignes de vaisseau de 1re classe de réserve
Groupe:	Marine nationale

date_debut="1989-10-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Lieutenant de vaisseau"
armee_grade_precedent="Enseigne de vaisseau"

JORFTEXT000000524371 (source JORF)

nomination

07 Janvier 1990 07/01/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.

Nominations au Journal officiel de la République française Nominations au JO

Nicolas Brunner

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